RESTAURANT, WINE & SUSHI

+377 93 25 59 52

MENTIONS LÉGALES

 

du site Web lié aux noms de domaines

 https://dacapomonanaco.com et https://caposushi.com

 

Ce site est la propriété exclusive de la SCS BASSANELLI ET CIE (ci-après Capo Sushi)

 

SCS BASSANELLI ET CIE

11, Rue de la Turbie Monte-Carlo

Siret / TVA  FR 58000037134

 

Tél +377 93 25 59 52

 

Mail clarab@libello.com

 

La représentante légale de la société est Madame Clara BASSANELLI

 

Le site a été développé par Joe Mendez, rue aux Laines, 17 – 1000 Bruxelles. Email: joemmb@gmail.com

 

Le site est hébergé auprès de la société Register S.p.A.: https://register.it

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La SCS BASSANELLI ET CIE, ci-après “Capo Sushi”, détient la propriété exclusive des Droits de Propriété Intellectuelle et des éléments accessibles sur le Site, notamment : le texte, les images, les marques, les logos, les icônes et les logiciels.

Limitations de responsabilité

Capo Sushi ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement, et/ou le contenu du Site et ne sera pas tenu responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l’utilisation du Site.

En outre, Capo Sushi ne garantit pas la continuité, l’accès et la disponibilité du fonctionnement du Site et des services afférents. En outre, Capo Sushi décline toute responsabilité relative aux virus qui pourraient être importés lors du téléchargement de l’un des éléments du Site ou des sites auxquels renvoi est opéré par le biais de liens hypertextes.

 

Liens hypertextes et cookies

Le Site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet, mis en place avec l’autorisation de Capo Sushi.

Cependant, Capo Sushi ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit et ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’utilisateur du Site, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

En outre, la navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Capo Sushi prend le soin d’informer l’utilisateur du Site de la finalité des cookies, obtenir son consentement et lui fournir un moyen de les refuser.

Tout utilisateur du Site peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur. Néanmoins, le refus d’installation de cookies peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services proposés sur le Site.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit monégasque. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux Tribunaux compétents de la Principauté de Monaco.